Respawnsable
L'association Respawnsable est propriétaire, éditrice et exploitante du site www.cahierdebord.fr.
Siège social : Cité de l’Entreprise - 200 Bd de la Résistance - 71000 Mâcon.
La direction, l'administration et le contrôle sont assurés par Nicolas Duflos.
l'association peut être contactée aux coordonnées ci-dessous :
- Adresse email : contact[at]respawnsable.org
- Via notre formulaire de contact : Contactez-nous
Déclaration CNIL
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, www.cahierdebord.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1876231v0, le 20 juillet 2015.
Hébérgement
Le site www.cahierdebord.fr est hébergé sur l'infrastructure de l'association loi 1901 suivante :
RESPAWNSABLE — www.respawnsable.org
Association loi 1901 visant à réduire la fracture numérique et à proposer un accès équitable à l’outils informatique dans une démarche écoresponsable.
Propriété intellectuelle
La structure générale, les savoir-faire et procédés utilisés, design, textes, images, et tous les autres éléments - à l'exception des modèles de pages déposés par les contributeurs et messages s'y afférant ainsi que les données de remplissage automatique des cahiers générés - composant le site sont la propriété exclusive de l'association Respawnsable.
Toute représentation totale ou partielle de ce site - à l'exception des messages des utilisateurs s'y afférant - par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Respawnsable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Respawnsable ne saurait être responsable de la publication de ressources - par biais de liens hypertextes ou de documents - faite par les utilisateurs du site.
Cookies
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Crédits
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