Mentions légales

Duarteam

La société Duarteam, SARL au capital de 1 000€ est propriétaire, éditrice et exploitante du site www.cahierdebord.fr.
Siège social : Cité de l’Entreprise - 200 Bd de la Résistance - 71000 Mâcon. Déclarée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mâcon sous le numéro 812 558 674.

Numéro Siret : 812 558 674 00014

La direction, l'administration et le contrôle sont assurés par Nicolas Duflos.

La société Duarteam peut être contactée aux coordonnées ci-dessous :

  • Duarteam SARL, Cité de l’Entreprise - 200 Bd de la Résistance - 71000 Mâcon.
  • Adresse email : contact[at]cahierdebord.fr
  • Via notre formulaire de contact : Contactez-nous

Déclaration CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, www.cahierdebord.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1876231v0, le 20 juillet 2015.

Hébérgement

Le site www.cahierdebord.fr est hébergé chez le prestataire suivant :

OVH
2, rue Kellermann
59100 roubaix

Propriété intellectuelle

La structure générale, les savoir-faire et procédés utilisés, design, textes, images, et tous les autres éléments - à l'exception des modèles de pages déposés par les contributeurs et messages s'y afférant ainsi que les données de remplissage automatique des cahiers générés - composant le site sont la propriété exclusive de la société Duarteam.

Toute représentation totale ou partielle de ce site - à l'exception des messages des utilisateurs s'y afférant - par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de Duarteam est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Duarteam ne saurait être responsable de la publication de ressources - par biais de liens hypertextes ou de documents - faite par les utilisateurs du site.

Cookies

L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) qui peuvent être lues lors des visites ultérieures de l'utilisateur.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser (l'utilisateur doit se reporter à la notice d'aide de son logiciel de navigation).

Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l'utilisateur, ce dernier dispose également d'un droit de consultation, de retrait et de modification.

Crédits

Icons made by Elegant Themes, Freepik, Yannick, Icomoon, SimpleIcon, Icons8 from www.flaticon.com is licensed by CC BY 3.0